Cette CAPC était présidée par la Sous-directrice A. Particulièrement longue et complexe, elle comprenait des promotions/mutations depuis le grade d’IP1 jusqu’à celui de DPSD en passant par le statut d’emploi de CSC2 et les CAP à tiroirs en IP et DSD… De quoi justifier une tentative de décryptage ! Lire la suite …
DSD
Instance de commandement du 22 septembre 2017
Cette instance était présidée par le Directeur Général assisté du chef de service, de la sous-directrice A, du chef de bureau A/2, de son adjointe et de leurs collaborateurs.
Cette 5ème instance de commandement pour l’année 2017, qui rassemblait 3 élus CGC-Douanes et 3 de l’USD-FO, constitue un mouvement de mutations/promotions qui lire la suite …
Publication au JO des décrets « PPCR » concernant la douane
Décret n° 2017-1395 du 22 septembre 2017 portant diverses dispositions relatives aux personnels de catégories A et B de la direction générale des douanes et droits indirects
Décret n° 2017-1396 du 22 septembre 2017 modifiant le décret n° 2009-777 du 23 juin 2009 fixant l’échelonnement indiciaire applicable au corps de catégorie A des services déconcentrés et aux emplois de direction de la direction générale des douanes et droits indirects
Décret n° 2017-1397 du 22 septembre 2017 fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux emplois des personnels navigants de la direction générale des douanes et droits indirects
Compte-rendu de l’instance de commandement et de la CAP du 27 juin 2017
Compte-rendu de l’audience avec le Directeur Général le 29 mai 2017
Une délégation de la CGC-Douanes a rencontré le Directeur Général assisté du Chef de service et de la Sous directrice A au cours d’une audience bilatérale qui s’est tenue le 29 mai dernier.
Cette rencontre a tout d’abord été l’occasion de lire la suite …
